Sécurité routière : bandes bus et sites propres
Dans un Contacts récent, on a examiné une situation où un accident avait été évité de peu entre un automobiliste et un trottinettiste sur une bande bus à Bruxelles.
Voulant virer à droite un peu plus loin, l’automobiliste s’est mis sur la bande bus, mais sans trop faire attention à une trottinette qui y circulait déjà. C’est l’occasion de rappeler qui peut circuler sur une bande bus, et ensuite, sur un site spécial franchissable, qu’on appelle plus communément un site propre.
La différence entre les deux est dans le marquage. La bande bus a un marquage discontinu et se trouve généralement à droite, le site propre a un marquage continu, et peut se retrouver tant à droite qu’au centre de la voirie. Ni l’un, ni l’autre ne font partie de la chaussée. Donc, à priori, seuls les véhicules de transport en commun des lignes régulières y sont admis. Mais il existe des exceptions.
Tout d’abord, il y a les véhicules que le gestionnaire de voirie autorise spécifiquement via la signalisation. Le panneau qui annonce les deux types de site peut contenir divers logos pour y autoriser les taxis, les cyclistes, les cars scolaires, les véhicules pour le transports en commun de personnes handicapées, les véhicules destinés aux déplacements collectifs domicile/lieu de travail, les autocars, les motos, etc. En pratique, on a souvent la mention taxi et cyclistes, mais plus rarement les autres. Mais retenez que sans un logo qui vous concerne placé sur le signal routier, et qui peut être rappelé au sol, vous ne pouvez pas les emprunter.
Ensuite, il y a les dérogations qui concernent tous les conducteurs. On peut ainsi circuler sur la bande bus ou le site propre pour contourner un obstacle en chaussée, les traverser dans un carrefour et les traverser pour accéder ou quitter une propriété riveraine ou un emplacement de stationnement situé le long de la bande bus.
Et c’est là qu’il y a une petite différence entre la bande bus et le site propre. Sur la bande bus, rappelons-le, délimitée par une ligne discontinue, vous pouvez y circuler pour changer de direction à l'approche immédiate d'un carrefour. Mais pas sur un site spécial franchissable ! Les termes « approche immédiate », ne facilitent pas l’application de la mesure. La jurisprudence ancienne considérait qu’il fallait emprunter la bande bus dès qu’on avait franchi le carrefour précédent si on avait l’intention de virer à droite plus loin. Cette jurisprudence raisonnable ne se retrouve pas dans l’article sur la bande bus récemment modifié. Il est malheureusement impossible de vous préciser avec certitude comment comprendre actuellement ces termes « approche immédiate ». Mais ce qui est certain, c’est que ça doit se faire avec prudence, comme pour tout changement de bande, et en donnant la priorité aux véhicules qui y circulent déjà !
Site propre :
Bande bus :
Commissaire Olivier Quisquater
Police de la Route
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- Plan national de sécurité 2022-2025 - Le sujet de cet article s’inscrit dans la lutte contre le phénomène Sécurité routière