Opération coordonnée dans la lutte contre les contrefaçons

Ce 14 juin, une opération coordonnée entre la Zone de Police de Bruxelles Nord (Schaerbeek, Evere et Saint-Josse-ten-Noode), le SPF Economie et le parquet de Bruxelles a permis la fouille de 6 lieux de stockage d’articles contrefaits. Tous les lieux de stockage se situaient dans ou à proximité directe du quartier de la Rue de Brabant. Ces opérations ont pour but de lutter contre un phénomène criminel mais également pour protéger les consommateurs

Suite à plusieurs enquêtes policières, la Zone de Police Bruxelles Nord, a pu fournir suffisamment d’éléments constitutifs d’infractions au SPF Economie afin que celui-ci puisse demander des autorisations de visites domiciliaires à un Juge d’instruction. En tout, le SPF Economie et la Police Locale ont exécuté 6 autorisations de visites domiciliaires le 14 juin dernier. Ces autorisations visaient des caves utilisées pour stocker ou vendre des produits contrefaits (chaussures de sport, vêtements, ceintures, etc.). 

Avec l’appui des services Intervention, Quartier et Lois Sociales du Commissariat 5 ainsi que la Brigade Canine et la BTA (Bijstands-Team d’Appui) de la Police de Bruxelles Nord, ce sont environs 20 m³ de produits contrefaits qui ont été saisis par le SPF Economie. Après inventaire, cela correspond à 16.405 pièces de vêtements et parfums de plus d’une septantaine de marques différentes. De plus, €4.995 ont été saisis ainsi que 10 gsm et 1 ordinateur portable.

 Lors de 2 des 6 visites domiciliaires, un suspect a à chaque fois été privé de liberté pour vente d’articles contrefaits en flagrant délit. Les suspects ont été relaxés suite à leur audition mais la procédure judiciaire suit son cours à leur encontre. Enfin, lors d’une des visites domiciliaires, les agents du SPF et les policiers ont découvert un salon de coiffure clandestin.

 Les consommateurs qui font face à des produits contrefaits sont invités à le signaler au SPF Economie via https://consumerconnect.be. Non seulement la contrefaçon est illégale, mais les produits contrefaits sont généralement de mauvaise qualité et, dans certains cas, dangereux. Les contrefaçons frappent aussi au porte-monnaie. Vous dépensez de l'argent pour des produits de mauvaise qualité sans aucune garantie. Il est même possible que vous ne receviez jamais le produit commandé, s’il n’est pas expédié ou qu’il est intercepté par la douane. Les produits contrefaits nuisent également aux économies belge et européenne. Ils constituent une concurrence illégale pour les magasins et les commerçants honnêtes qui vendent des produits de qualité.

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