Bandes bus et sites propres, mode d’emploi pour les conducteurs

Bande bus ou site spécial franchissable ?

Tout d’abord, il faut se souvenir que le code de la route distingue deux types d’espaces destinés aux transports en commun : la bande bus et le site spécial franchissable (appelé plus communément site propre).

La bande bus est annoncée par le panneau F17 et délimitée avec de larges traits discontinus et la mention bus. Le site propre est lui délimité par de larges lignes blanches continues et la mention bus et/ou tram, ou des marques en damier. Cette distinction est importante car vos droits et obligations diffèrent d’une situation à l’autre.

 

  F17 bande bus



  F18 site spécial franchissable (ou site propre) 

 

Quand peut-on emprunter une bande bus ?

Si vous êtes en présence d’une bande bus, celle-ci peut en tout temps être empruntée par les bus des lignes régulières de transports en commun, bien entendu, mais aussi par les taxis et les transports scolaires. Si on ajoute le logo vélo au panneau, logo rappelé éventuellement au sol, la bande bus est aussi accessible en permanence aux cyclistes.

Pour les cyclomotoristes, les motocyclistes, il faut aussi que les logos cyclomoteur ou moto soient ajoutés au signal routier pour que ces derniers puissent rouler sur la bande bus. Les minibus et les autocars affectés aux déplacements entre le domicile et le lieu de travail peuvent aussi emprunter une bande bus si un logo d’autobus est ajouté au panneau. 

Rappelons aussi que tous les autres véhicules peuvent parfois emprunter une bande bus à certaines conditions. Ce sera le cas pour contourner un obstacle en chaussée, pour aller et venir d’une place de parking ou d’une propriété riveraine, et surtout, à l'approche immédiate d'un carrefour pour changer de direction.

Ce dernier cas n’est pas très clair car la loi ne dit pas exactement à quel endroit le conducteur qui va changer de direction au prochain carrefour doit emprunter la bande bus. C’est donc la jurisprudence qui nous aide à ce sujet et précise qu’il FAUT emprunter la bande bus dès que l’on a passé le carrefour qui précède celui du changement de direction. C’est assez logique, car cela permet d’éviter que chacun emprunte la bande bus à des endroits différents pour virer au prochain carrefour, ce qui serait une source d’accident. (J.P. Bruxelles, 17.12.76) 

Et le site propre ?

Si vous êtes par contre en présence d’un site propre, vous ne pouvez pas l’emprunter pour changer de direction au carrefour suivant. Autre différence, les taxis et les transports scolaires y sont aussi interdits sauf mention sur le signal routier. Il en est de même pour les cyclistes, les cyclomotoristes, les motards, les conducteurs de minibus et autocars affectés au trajet domicile/travail, qui doivent retrouver le logo correspondant sur le panneau.

Comme pour une bande bus, vous pouvez tout de même emprunter un site propre pour contourner un obstacle en chaussée et pour accéder à une place de parking ou une propriété riveraine. Un obstacle en chaussée, ce n’est pas un conducteur plus lent que vous, mais ce serait par exemple, un véhicule en panne qui ne vous laisserait pas d’autre choix que de le contourner par le site propre !

Et enfin, bien entendu, vous pourrez traverser un site propre à hauteur d’un carrefour, les marquages en damier vous indiquant alors où vous êtes autorisé à le franchir. Attention, comme un site propre ne fait pas partie de la chaussée, en le traversant, vous devez céder le passage aux véhicules qui y circulent ! 

 

Quid des feux spéciaux pour transports en commun ?

Si vous êtes amené à circuler sur un site propre dans les conditions que l’on vient de décrire, vous serez peut-être confronté aux feux de circulation spéciaux pour bus et tram, et ce sont ces feux que vous devrez respecter. Ces feux affichent des formes géométriques, cercles, barres, triangles, qui ne vous disent peut-être pas grand-chose !  

Mais rassurez-vous, pour faire simple, ce n’est pas difficile de les déchiffrer puisque l’ordre d’apparition est le même que sur un feu de circulation normal, avec l’équivalent du rouge en haut, de l’orange au centre et du vert en bas. Une barre verticale signifie l'autorisation de poursuivre sa route uniquement tout droit. Une barre inclinée à 45° vers la gauche ou la droite signifie l'autorisation de poursuivre sa marche uniquement dans les directions indiquées par la barre :

rouge        orange       vert        tout droit       à droite       à gauche

Il arrive que l’on trouve également des feux spéciaux sur des bandes bus, alors que ce n’est pas prévu par la réglementation. Par analogie, on peut sans doute considérer que l’usager qui est confronté à un feu spécial sur une bande bus devrait se conformer à celui-ci pour ne pas gêner la circulation sur cette même bande bus. 

Article précédent : Quand dois-je céder la priorité au bus ?





Commissaire Olivier QUISQUATER

Police fédérale de la route

Editeur et expert police de l’émission Contacts

Source : Code de la route.be

® SECUNEWS