Conseil de police du 16/10/2023
ZONE DE POLICE FAGNES 5287
JALHAY – SPA – THEUX
ASSEMBLÉE DU CONSEIL DE POLICE
SÉANCE PUBLIQUE
1. Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 03 avril 2023 – Approbation
2. Commune de Theux – Convention de servitude de passage
3. Finances – Comptes annuels – Exercice 2022 – Approbation
4. Finances – Modification Budgétaire n° 1/2023 et Budget extraordinaire 2023 – Approbation
5. Finances – Budget – Exercice 2024 – Service ordinaire et extraordinaire – Approbation
HUIS CLOS
6. Personnel CALog – Démission pour mise à la retraite d’un CALog D – Prise d’acte
7. Personnel CALog – Mobilité 2023-03 – Consultant ICT (niveau B) Gestionnaire Informatique – Nomination
8. Personnel Opérationnel – Mobilité 2023-03 – Inspecteur Principal au Bureau des Opérations – Nomination
9. Personnel Opérationnel – Mobilité 2023-03 – Commissaire de Police – Nomination
COMMUNICATION
a) Question d’un Conseiller de Police
Spa, le 05 octobre 2023
Par le Collège de Police :
La Secrétaire, Le Président,
(s) C. BENOIT (s) P. LEMARCHAND
N.B. : Les dossiers du Conseil de Police peuvent être consultés auprès des Secrétariats communaux de la Zone de Police Fagnes