Conseil de police du 03 avril 2023
ZONE DE POLICE FAGNES 5287
JALHAY – SPA – THEUX
ASSEMBLÉE DU CONSEIL DE POLICE
Le Collège de Police prie Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil de Police de bien vouloir assister à la séance du Conseil de Police qui aura lieu à
la Zone de Police FAGNES, Avenue Reine Astrid 234 à 4900 SPA – 2ème étage – Salle du Conseil
Le LUNDI 03 AVRIL 2023 à 18 h 00
SÉANCE PUBLIQUE
1. Informations – Changement de présidence
2. Procès-verbal de la séance du Conseil de Police du 05 décembre 2022 – Approbation
3. Comité de Concertation de Base de la Zone de Police Fagnes – Modification
4. Cahier spécial des charges – Contrat d’entretien omnium des réseaux de techniques spéciales et de caméras
HUIS CLOS
5. Personnel CALog – Mobilité 2022-05 – Attribution d’un emploi Assistant (niveau C) au service PLIF – Décision
6. Personnel Opérationnel – Mobilité 2022-04 – Réserve de recrutement – Nomination d’un Inspecteur Membre polyvalent – Ratification
7. Personnel Opérationnel – Mobilité 2023-01 – Attribution d’un emploi Inspecteur Principal – Décision
8. Personnel Opérationnel – Démission pour mise à la retraite d’un Inspecteur Principal – Prise d’acte
9. Personnel Opérationnel – Non-Activité Préalable À la Pension (NAPAP) d’un Inspecteur Principal – Modification
COMMUNICATION
a) Statistiques d’accidents de roulage
b) Question d’un Conseiller de Police
Spa, le 23 mars 2023
Par le Collège de Police :
La Secrétaire, Le Président,
(s) C. BENOIT (s) P. LEMARCHAND